ART

Le gendarme du rail menace SNCF Réseau d’une nouvelle sanction

Chaque année, l’Autorité de régulation des transports (ART) publie son avis sur le Document de référence du réseau concocté par SNCF Réseau pour l’année ferroviaire à venir. En...

Thierry Guimbaud s’installe dans le fauteuil de président de l’ART

Le régulateur des transports a enfin un commandant de bord. Thierry Guimbaud a été officiellement nommé à la tête de l’Autorité de régulation des transports (ART) par un...

Thierry Guimbaud en passe de prendre les commandes de l’Autorité de régulation des transports

Il a réussi son grand oral. Auditionné ce matin par les commissions parlementaires du Sénat puis de l'Assemblée nationale, Thierry Guimbaud, le candidat proposé par Emmanuel Macron pour...

Amende de 2 millions d’euros : SNCF Réseau ne fait pas appel de la décision de l’ART

Mis à jour le 30 août 2023

C'est la première fois depuis sa création en 2016. La commission des sanctions de l'Autorité de régulation des transports (ART) a infligé une amende de deux millions d'euros...

Utiliser les profits des autoroutes pour financer les autres transports : l’idée fait son chemin

Mis à jour le 06 avril 2023

Sur ce point-là, le gouvernement et Bernard Roman, l'ex-président de l'Autorité de régulation des transports qui s'exprime encore publiquement (son mandat a pris fin en août 2022), sont...

Concurrence ferroviaire : l’ART lance une consultation publique sur les accords-cadres voyageurs

Mis à jour le 18 avril 2023

Comment garantir aux nouveaux opérateurs ferroviaires un droit d’accès de longue durée au réseau ferré ? L’autorité de régulation des transports (ART) lance une consultation publique sur les accords-cadres...