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14 Oct 2008

Dossiers > 23e journées Agir : pourquoi les réseaux indépendants ont le sourire

23e journées Agir : pourquoi les réseaux indépendants ont le sourire

Les organisateurs des 23e journées de l’association Agir avaient le sourire à Albi du 24 au 26 septembre dernier. La manifestation a attiré plus de monde que jamais et l’association a accueilli des nouveaux membres en nombre cette année. Selon Arnaud Rabier, secrétaire général de l’association, les participants étaient 550 contre 450 l’an dernier à Angoulême. Et des réseaux non adhérents du Grand Sud comme Millau, Béziers, Brive ou Perpignan avaient fait le déplacement pour rencontrer une soixantaine d’exposants et assister à une dizaine de conférences thématiques. L’année 2008 a permis d’enregistrer neuf nouvelles adhésions (les communautés d’agglomération de Forbach, Rodez, Sophia-Antipolis, Saint-Omer, Argentan, Digne-les-Bains, Les Sables-d’Olonne, le Syndicat intercommunal des transports collectifs Bus Varmer et le conseil général du Tarn). Pour Arnaud Rabier, ce succès est dû à l’évolution de l’association qui a su, sous l’impulsion de son président sortant Bernard Charrier, mettre en place des services répondant davantage aux besoins des autorités organisatrices (une plateforme d’assistance, des formations, une équipe permanente et une dizaine de consultants extérieurs spécialisés), mais aussi à un mouvement de fond. « On assiste à un retournement de tendance comme dans le secteur de l’eau il y a une dizaine d’années, affirme-t-il. Depuis cinq ans, six réseaux ont changé de mode de gestion, un est allé de la régie vers la DSP (Saint-Malo) tandis que cinq ont fait le chemin inverse de la DSP à la régie (Belfort, Cholet, Douai, Sarreguemines, Toulouse). Et c’est uniquement la partie visible de l’iceberg. La tendance va s’accélérer. » L’étude présentée pour les journées Agir 2008 intitulée Performance et mobilité durable dans les réseaux indépendants de transports collectifs, réalisée en partenariat avec l’AMF (association des maires de France), la Fédération des Sem et le Gepic (Groupement des Etablissements Publics, Industriels et Commerciaux de Transports de voyageurs), souligne en effet la bonne dynamique des réseaux indépendants vis-à-vis des filiales des groupes de transport. Qu’il s’agisse de l’offre kilométrique, des charges d’exploitation, de la fréquentation, du taux d’utilisation ou de la productivité des agents roulants, les réseaux indépendants affichent des niveaux de performance équivalents ou supérieurs à ceux des réseaux en délégation de service public. Et ils font mieux que la moyenne des réseaux côté recettes commerciales par voyage (0,59 euros contre 0,50 euros). Lors de la conférence la plus suivie de ces journées (plus de 100 participants) sur le thème de l’avenir des réseaux indépendants, les deux intervenants, Gilles Bourdouleix, député-maire de Cholet (et élu président d’Agir le soir même) dont le réseau est passé en Epic il y a six ans, et Nicole Galet-Monfroy, directrice d’Albibus, un réseau en régie directe, se sont efforcés de démontrer à une audience déjà acquise la supériorité concurrentielle du modèle indépendant. L’adoption en octobre 2007 d’un règlement européen consacrant les opérateurs internes, dit règlement OSP, a permis de lever les incertitudes juridiques pesant sur la gestion directe. « C’est une chose importante que la liberté soit admise par ce règlement », s’est félicité Gilles Bourdouleix. Autre avantage souligné par plusieurs participants : la proximité avec les autorités organisatrices de transports et l’adaptabilité. « L’auto-production des services, non contraints par un contrat, apporte une grande souplesse, soulignait Nicole Galet-Monfroy, directrice d’Albibus depuis quatre ans, après des années passées au sein de plusieurs grands groupes privés de transports. Chaque restructuration est ajustée rapidement au plus près du choix politique, mais cela demande une équipe très mobilisée. » La conférence et l’étude menée par Agir ont fourni des arguments de nature à lever les incertitudes de certaines collectivités quant au passage en gestion publique : conflits sociaux plus nombreux, coûts plus élevés et manque d’innovation supposés ont été passé en revue. « L’entreprise avec qui nous travaillions nous prédisait les pires horreurs par rapport aux conflits sociaux, se souvient Gilles Bourdouleix, mais après six ans, l’expérience est très positive. Et nous avons fait des économies par rapport à la DSP. » A Toulouse, passée en régie directe en 2006, c’est 6 millions d’euros qui ont été économisés par rapport à la DSP. « De plus, nous économisons 8 millions d’euros de TVA du fait que nous ne sommes pas taxés sur la subvention d’équilibre que nous nous versons à nous-même », souligne Stéphane Coppey, président du syndicat mixte des transports en commun de l’agglomération toulousaine Tisséo-SMTC. En effet, comme le rappelle l’étude d’Agir, deux jurisprudences de la cour de justice des Communautés européennes de 2005 ont permis aux collectivités qui ont choisi la régie de ne plus soumettre à la TVA le versement transport et les virements internes tout en conservant la possibilité de récupérer la totalité de la TVA réglée. Quand à la question du manque d’innovation supposé par rapport aux grands groupes, de nombreux témoignages des intervenants et de la salle l’ont contredit. Les transports du Choletais (Epic) ont innové sur les carburants, ceux d’Albi (en régie) sur un système de location-vente de véhicules. Jean-Jacques Guérin, élu en charge de la régie des transports poitevins Vitalis, a souligné que Poitiers était site pilote pour le GNV, avait été la première agglomération à adopter le filtre à particules et qu’y était étudié l’implantation de véhicules hybrides et l’utilisation de diesel moins polluant. « Un service public peut être très innovant », a-t-il conclu. Un passage en gestion publique peut être un choix économique raisonnable et non un choix politique. « Quelle que soit la structure juridique choisie – Epic, Sem ou régie directe – la philosophie commune à la base est l’indépendance par rapport aux grands groupes qui ne font pas toujours jouer parfaitement la concurrence… », a insisté le nouveau président d’Agir, bien décidé à convaincre de nouvelles collectivités à sauter le pas. « Une dizaine de départements se posent aujourd’hui la question de passer en régie départementale », a noté un consultant dans la salle. Les réseaux indépendants ont de beaux jours devant eux. Et les journées d’Agir également.
 

Catherine STERN

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