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De jeunes socialistes plaident pour la taxation du kérosène

24 Août 2015

Mis à jour le 23 mai 2017

Alors que la France s'apprête à accueillir la COP21 fin novembre, le réseau de jeunes socialistes « Inventons demain » a écrit une tribune demandant de mettre fin à l'exonération de la taxe sur le kérosène dont bénéficient les compagnies aériennes. Nicolas Brien, l'un de ses membres, s'en explique à VR&T.

VR&T. Pourquoi cette initiative ?
N. B. « Inventons demain » est un réseau de jeunes socialistes, qui compte plus d’une centaine de membres, principalement issus des zones périphériques et de la banlieue. Créé suite à l’affaire Cahuzac, il s’intéresse surtout aux sujets d’éthique et de transparence. Aujourd’hui, nous portons des propositions sur la taxation du kérosène car, lors du débat sur les trains de proximité Intercités, suscité par le rapport Duron, nous avons été frappés par une injustice flagrante : d’un côté, l’Etat fait un cadeau fiscal aux compagnies aériennes qui ne paient pas un centime de taxe sur les litres de kérosène engloutis par leurs avions. Ainsi le kérosène est le seul carburant d'origine fossile dont la consommation ne supporte aucune taxe. De l’autre côté, la SNCF paie des taxes, notamment la contribution au service public de l’électricité (CSPE), dont le premier objet est de financer le développement des énergies renouvelables, alors même que l’électricité française est largement décarbonée. Ce qui représente plus de 56 millions d’euros chaque année.
Grâce aux largesses de l’Etat, les vols domestiques sont en train d’enterrer le service public ferroviaire. C’est en effet le plus gros cadeau fiscal de la République, qui va essentiellement à des entreprises privées, sous la forme d’une exonération intégrale de la Taxe intérieure sur la consommation des produits énergétiques (TICPE, ex-TIPP).
Cette niche fiscale représente un manque à gagner pour l’Etat de 3,5 milliards d’euros par an. Le principe du « pollueur-payeur » aurait-il disparu de notre fiscalité ?

...

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